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Marques déposées par madame Michèle VERGNE
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Tome d'Arles
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tome d'Arles
Mme. Michèle VERGNE
M. Vincent VERGNE

Numéro de dépôt :
3910683
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Tome d\'Arles de Michèle VERGNE

Présentation de la marque Tome d'Arles

Déposée le 4 avril 2012 par madame Michèle VERGNE et monsieur Vincent VERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Tome d'Arles »

Les déposants sont madame Michèle VERGNE domicilié(e) 5 Rue des Halles - 30000 - Nîmes - France et monsieur Vincent VERGNE domicilié(e) 26 Rue de Sauve - 30900 - Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Fromages VERGNE domicilié(e) 5 Rue des Halles - 30000 - Nîmes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michèle VERGNE a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Camargue , Cajassous


Mme. Michèle VERGNE - 5 Rue des Halles - 30000 - Nîmes - France

M. Vincent VERGNE - 26 Rue de Sauve - 30900 - Nîmes - France


Mme. Fromages VERGNE - 5 Rue des Halles - 30000 - Nîmes - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 7 février 2014 - Rejet total n°618035 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

Fromages.