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Marques déposées par madame Michèle VERGNE
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Fleur de Camargue
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fleur de Camargue
Mme. Michèle VERGNE
M. Vincent VERGNE

Numéro de dépôt :
3910699
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/04/2022
Fleur de Camargue de Michèle VERGNE

Présentation de la marque Fleur de Camargue

Déposée le 4 avril 2012 par madame Michèle VERGNE et monsieur Vincent VERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fleur de Camargue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Les déposants sont madame Michèle VERGNE domicilié(e) 5 Rue des Halles - 30000 - Nîmes - France et monsieur Vincent VERGNE domicilié(e) 26 Rue de Sauve - 30000 - Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fromages VERGNE domicilié(e) 5 Rue des Halles - 30000 - Nîmes - France.

La marque Fleur de Camargue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Camargue est expirée depuis le 4 avril 2022.

Michèle VERGNE a également déposé les autres marques suivantes : Cajassous , Tome d'Arles


Mme. Michèle VERGNE - 5 Rue des Halles - 30000 - Nîmes - France

M. Vincent VERGNE - 26 Rue de Sauve - 30000 - Nîmes - France


M. Fromages VERGNE - 5 Rue des Halles - 30000 - Nîmes - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Fromages.