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Marques déposées par Michèle TURBIN
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architecture verte
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

architecture verte
Michèle TURBIN Agissant pour le compte de la société “ SARL d'architecture ” en cours de formation
Jérôme TURBIN Agissant pour le compte de la société “ SARL d'architecture ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3491522
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
architecture verte de Michèle TURBIN

Présentation de la marque architecture verte

Déposée le 28 mars 2007 par Michèle TURBIN et Jérôme TURBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « architecture verte »

Les déposants sont Michèle TURBIN Agissant pour le compte de la société “ SARL d'architecture ” en cours de formation domicilié(e) 3 rue de Haute Bretagne,35380 TREFFENDEL - 35380 - France et Jérôme TURBIN Agissant pour le compte de la société “ SARL d'architecture ” en cours de formation domicilié(e) 3 rue de Haute Bretagne,35380 TREFFENDEL - 35380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle TURBIN domicilié(e) 3 rue de Haute Bretagne,35380 TREFFENDEL - 35380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michèle TURBIN Agissant pour le compte de la société “ SARL d'architecture ” en cours de formation - 3 rue de Haute Bretagne,35380 TREFFENDEL - 35380 - France

Jérôme TURBIN Agissant pour le compte de la société “ SARL d'architecture ” en cours de formation - 3 rue de Haute Bretagne,35380 TREFFENDEL - 35380 - France


Michèle TURBIN - 3 rue de Haute Bretagne,35380 TREFFENDEL - 35380 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493665 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Architecture ; décoration intérieure.