Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAMERATA DE FRANCE ARCO 66
Numéro de dépôt :
1651135
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
15/03/2001
Présentation de la marque CAMERATA DE FRANCE ARCO 66
Déposée le 15 mars 1991 par madame Michèle TOSI née CUYNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CAMERATA DE FRANCE ARCO 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAMERATA DE FRANCE ARCO 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651135.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMERATA DE FRANCE ARCO 66 est expirée depuis le 15 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34