Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICHELE SANSON
Numéro de dépôt :
1153578
Date de dépôt :
21/10/1980
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Présentation de la marque MICHELE SANSON
Déposée le 21 octobre 1980 par MICHELE SANSON-DEHAYE "LOS POUTS" 82800 ALBIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « MICHELE SANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MICHELE SANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MICHELE SANSON est expirée depuis le 21 octobre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14