Marque expirée - Marque en non vigueur

CANISLANA
MICHELE ROYER, Agissant pour le compte de la société “ CANISLANA ” en cours de formation
PHILIPPE ROYER

Numéro de dépôt :
3652366
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2019
CANISLANA de MICHELE ROYER

Présentation de la marque CANISLANA

Déposée le 20 mai 2009 par MICHELE ROYER et PHILIPPE ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANISLANA »

Les déposants sont MICHELE ROYER, Agissant pour le compte de la société “ CANISLANA ” en cours de formation domicilié(e) 21 RUE FARENC - 81370 - SAINT SULPICE - France et PHILIPPE ROYER domicilié(e) 21 RUE FARENC - 81370 - SAINT SULPICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHELE ROYER domicilié(e) 21 RUE FARENC - 81370 - SAINT SULPICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANISLANA est expirée depuis le 20 mai 2019.


MICHELE ROYER, Agissant pour le compte de la société “ CANISLANA ” en cours de formation - 21 RUE FARENC - 81370 - SAINT SULPICE - France

PHILIPPE ROYER - 21 RUE FARENC - 81370 - SAINT SULPICE - France


MICHELE ROYER - 21 RUE FARENC - 81370 - SAINT SULPICE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Fils à usage textile ; laine filée ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.