Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZANZYME 10
Numéro de dépôt :
1562594
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1999
Présentation de la marque ZANZYME 10
Déposée le 28 novembre 1989 par Michèle Rayjal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZANZYME 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZANZYME 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZANZYME 10 est expirée depuis le 28 novembre 1999.
Michèle Rayjal a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19