Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOIS CARRE
Numéro de dépôt :
1551977
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999
Présentation de la marque BOIS CARRE
Déposée le 22 septembre 1989 par Michèle Rayjal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOIS CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOIS CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS CARRE est expirée depuis le 22 septembre 1999.
Michèle Rayjal a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10