Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Birettes du Berry
Madame Michèle Rambaud

Numéro de dépôt :
4692187
Date de dépôt :
16/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2030
Les Birettes du Berry de Michèle Rambaud

Présentation de la marque Les Birettes du Berry

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2020 par madame Michèle Rambaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Birettes du Berry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est madame Michèle Rambaud domicilié(e) 6 rue de Vailly - 18260 - Concressault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Soucoupe Volante, Madame Michele Rambaud domicilié(e) 6 rue de Vailly - 18260 - Concressault - France.

La marque Les Birettes du Berry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Birettes du Berry arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.

Michèle Rambaud a également déposé les autres marques suivantes : La Soucoupe Volante


Madame Michèle Rambaud - 6 rue de Vailly - 18260 - Concressault - France


La Soucoupe Volante, Madame Michele Rambaud - 6 rue de Vailly - 18260 - Concressault - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels.