Déposée par voie électronique le 22 novembre 2010 par Michèle PICHAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAPAYE-CITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est Michèle PICHAUD domicilié(e) 5 Charles Gide - 83500 - La Seyne Sur Mer - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle PICHAUD domicilié(e) 5 Charles Gide - 83500 - La Seyne Sur Mer - France.
La marque PAPAYE-CITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784221.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPAYE-CITRON est expirée depuis le 22 novembre 2020.
Michèle PICHAUD - 5 Charles Gide - 83500 - La Seyne Sur Mer - France
Michèle PICHAUD - 5 Charles Gide - 83500 - La Seyne Sur Mer - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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