Marque enregistrée - Marque en vigueur

BB - Brasserie Bonne Bière
M. Michele Peronne, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Bonne Bière" en cours de formation
M. André Sauveniere, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Bonne Bière" en cours de formation
M. Sébastien Delecroix, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Bonne Bière" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4235613
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2025
BB - Brasserie Bonne Bière de Michele Peronne

Présentation de la marque BB - Brasserie Bonne Bière

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par monsieur Michele Peronne, monsieur André Sauveniere, monsieur Sébastien Delecroix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BB - Brasserie Bonne Bière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Les déposants sont monsieur Michele Peronne domicilié(e) 4 Rue de la république - 59750 - Feignies - France, monsieur André Sauveniere domicilié(e) 25 Rue de denain - 59195 - Oisy - France, monsieur Sébastien Delecroix domicilié(e) 1635 Avenue du Général de Gaulle - 59910 - Bondues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André Sauveniere domicilié(e) 25 Rue de denain - 59195 - Oisy - France.

La marque BB - Brasserie Bonne Bière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB - Brasserie Bonne Bière arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.


M. Michele Peronne, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Bonne Bière" en cours de formation - 4 Rue de la république - 59750 - Feignies - France

M. André Sauveniere, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Bonne Bière" en cours de formation - 25 Rue de denain - 59195 - Oisy - France

M. Sébastien Delecroix, Agissant pour le compte de la société "Brasserie Bonne Bière" en cours de formation - 1635 Avenue du Général de Gaulle - 59910 - Bondues - France


M. André Sauveniere - 25 Rue de denain - 59195 - Oisy - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Fromages ;

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.