Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHELE MOIRON DIFFUSION (MMD)
MICHELE MOIRON (FRANCAISE)

Numéro de dépôt :
1654783
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2001

Présentation de la marque MICHELE MOIRON DIFFUSION (MMD)

Déposée le 4 avril 1991 par MICHELE MOIRON (FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICHELE MOIRON DIFFUSION (MMD) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHELE MOIRON (FRANCAISE), domicilié(e) 36, rue Louis Thévenet, 69004 LYON - France.

La marque MICHELE MOIRON DIFFUSION (MMD) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHELE MOIRON DIFFUSION (MMD) est expirée depuis le 4 avril 2001.


MICHELE MOIRON (FRANCAISE) - 36, rue Louis Thévenet, 69004 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table - Vêtements, chaussures, chapellerie, lingerie féminine - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.