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Marques déposées par MICHELE MARTIN
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LOUIS FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS FONTAINE
MICHELE MARTIN

Numéro de dépôt :
92407936
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2002

Présentation de la marque LOUIS FONTAINE

Déposée le 28 février 1992 par MICHELE MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est MICHELE MARTIN, domicilié(e) 24, rue du Roumois, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LOUIS FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS FONTAINE est expirée depuis le 28 février 2002.

MICHELE MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : MICHELE MARTIN MM MONSIEUR , Color me in , BELLIZANE , (Marque figurative) , MICHELE MARTIN , PELERINSDUMONDE


MICHELE MARTIN - 24, rue du Roumois, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France


SODEMA - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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