Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAC DES CYGNES
Madame Michèle LEBHAR

Numéro de dépôt :
93487924
Date de dépôt :
12/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2003

Présentation de la marque LAC DES CYGNES

Déposée le 12 octobre 1993 par madame Michèle LEBHAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LAC DES CYGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est madame Michèle LEBHAR domicilié(e) 13, Boulevard des Belges, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque LAC DES CYGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAC DES CYGNES est expirée depuis le 12 octobre 2003.


Madame Michèle LEBHAR - 13, Boulevard des Belges, 69006 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Inscription le 29 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345452 - Publication au BOPI 2002-04-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Tous articles de confiserie, chocolaterie, pâtisserie et biscuiterie