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Marques déposées par madame Michèle GUERILLON
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"CLOS LA BARETTE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CLOS LA BARETTE"
Madame Michèle GUERILLON

Numéro de dépôt :
93477736
Date de dépôt :
21/07/1993
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
21/07/2003

Présentation de la marque "CLOS LA BARETTE"

Déposée le 21 juillet 1993 par madame Michèle GUERILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « "CLOS LA BARETTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est madame Michèle GUERILLON domicilié(e) 9 rue de Stalingrad, 93310 SEINE SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michèle GUERILLON - France.

La marque "CLOS LA BARETTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CLOS LA BARETTE" est expirée depuis le 21 juillet 2003.


Madame Michèle GUERILLON - 9 rue de Stalingrad, 93310 SEINE SAINT DENIS - France


Madame Michèle GUERILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Vin d'appelation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CLOS LA BARETTE"