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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Michèle Frêné Conseil
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CALVADOS COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVADOS COLLECTION
Michèle Frêné Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
3875855
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
CALVADOS COLLECTION de Michèle Frêné Conseil

Présentation de la marque CALVADOS COLLECTION

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Michèle Frêné Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALVADOS COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Michèle Frêné Conseil domicilié(e) 5 Rue des Mazurettes - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle Frêné Conseil, Mme Frêné Michèle domicilié(e) 5 Rue des Mazurettes - 14000 - CAEN - France.

La marque CALVADOS COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVADOS COLLECTION est expirée depuis le 18 novembre 2021.

Michèle Frêné Conseil a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSIONS D'ORIGINE , Paris-Basque , Randodulait , ET VOUS, QUELLE EST VOTRE MADELEINE ? OU QUAND LA MEMOIRE SE FAIT SAVEUR... , Saint So Good! , RANDOTARTINE , CALVADOS CONNEXION , La Grande Débarque , LA TOQUE A LA UNE , EXPRESSIONS D'ORIGINE


Michèle Frêné Conseil, SARL - 5 Rue des Mazurettes - 14000 - CAEN - France


Michèle Frêné Conseil, Mme Frêné Michèle - 5 Rue des Mazurettes - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ;

Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée “ Calvados ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.