Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BD'CHAMP
Numéro de dépôt :
1561089
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
02/11/1999
Présentation de la marque BD'CHAMP
Déposée le 2 novembre 1989 par madame Michèle CESARINI épouse BONNICI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « BD'CHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BD'CHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561089.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BD'CHAMP est expirée depuis le 2 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18