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Marques déposées par Michele CEBILE
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Cap Intelligence L'observatoire français des marchés publics
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Intelligence L'observatoire français des marchés publics
Michele CEBILE

Numéro de dépôt :
3794573
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2021
Cap Intelligence L\'observatoire français des marchés publics de Michele CEBILE

Présentation de la marque Cap Intelligence L'observatoire français des marchés publics

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2011 par Michele CEBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Intelligence L'observatoire français des marchés publics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est Michele CEBILE domicilié(e) 7 rue de la Porte de Bretagne - 78790 - Montchauvet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michele CEBILE domicilié(e) 7 rue de la Porte de Bretagne - 78790 - Montchauvet - France.

La marque Cap Intelligence L'observatoire français des marchés publics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Intelligence L'observatoire français des marchés publics est expirée depuis le 4 janvier 2021.

Michele CEBILE a également déposé les autres marques suivantes : CAP 133 , DC133 , LE CLUB DE L'ACHAT PUBLIC , PACK ANALYSE ET DECISION


Michele CEBILE - 7 rue de la Porte de Bretagne - 78790 - Montchauvet - France


Michele CEBILE - 7 rue de la Porte de Bretagne - 78790 - Montchauvet - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

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