Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP 133
Mme. MICHELE CEBILE

Numéro de dépôt :
4013951
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
CAP 133 de MICHELE CEBILE

Présentation de la marque CAP 133

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par madame MICHELE CEBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP 133 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est madame MICHELE CEBILE domicilié(e) 7 RUE DE LA PORTE DE BRETAGNE - 78790 - MONTCHAUVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MICHELE CEBILE domicilié(e) 7 RUE DE LA PORTE DE BRETAGNE - 78790 - MONTCHAUVET - France.

La marque CAP 133 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 133 est expirée depuis le 20 juin 2023.

MICHELE CEBILE a également déposé les autres marques suivantes : DC133 , Cap Intelligence L'observatoire français des marchés publics , LE CLUB DE L'ACHAT PUBLIC , PACK ANALYSE ET DECISION


Mme. MICHELE CEBILE - 7 RUE DE LA PORTE DE BRETAGNE - 78790 - MONTCHAUVET - France


Mme. MICHELE CEBILE - 7 RUE DE LA PORTE DE BRETAGNE - 78790 - MONTCHAUVET - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.