Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Michèle CARRIAT
/
LA ZEBULETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ZEBULETTE
Mme Michèle CARRIAT

Numéro de dépôt :
3934768
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2022
LA ZEBULETTE de Michèle CARRIAT

Présentation de la marque LA ZEBULETTE

Déposée le 13 juillet 2012 par madame Michèle CARRIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ZEBULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est madame Michèle CARRIAT domicilié(e) 612 Côte des lièvres - 82200 - MOISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Michèle CARRIAT domicilié(e) 612 Côte des lièvres - 82200 - MOISSAC - France.

La marque LA ZEBULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18 20 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ZEBULETTE est expirée depuis le 13 juillet 2022.


Mme Michèle CARRIAT - 612 Côte des lièvres - 82200 - MOISSAC - France


Mme Michèle CARRIAT - 612 Côte des lièvres - 82200 - MOISSAC - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Articles orthopédiques.

Sacoches pour porter les enfants ; porte-bébés.

Trotteurs pour enfants.

Fibres textiles ; sacs pour transport marchandises.

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique. Balançoires pour enfants.