MEGABUS
Présentation de la marque MEGABUS
Déposée le 30 janvier 2003 par Michèle BOKOBZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MEGABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGABUS est expirée depuis le 30 janvier 2013.
Michèle BOKOBZA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381704 - Publication au BOPI 2003-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10