Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTICOTTES
Madame Michèle BOCQUIER épse GEMONET Henriette, Victoire

Numéro de dépôt :
1045307
Date de dépôt :
14/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes

Présentation de la marque CROUSTICOTTES

Déposée le 14 mars 1978 par madame Michèle BOCQUIER épse GEMONET Henriette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « CROUSTICOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Michèle BOCQUIER épse GEMONET Henriette domicilié(e) - 81, Rue Joseph Blanchart. 44100 NANTES - France.

La marque CROUSTICOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CROUSTICOTTES est expirée depuis le 14 mars 1988.


Madame Michèle BOCQUIER épse GEMONET Henriette, Victoire - - 81, Rue Joseph Blanchart. 44100 NANTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044

Biscuits, Biscottes, Pains de Régime, Produits diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.