Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PROCONCEPT
Madame Michèle BARBIER, épouse CHAUVIN et Monsieur Jean-Luc CHAUVIN

Numéro de dépôt :
93482517
Date de dépôt :
01/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PROCONCEPT

Déposée le 1 septembre 1993 par madame Michèle BARBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCONCEPT »

Le déposant est madame Michèle BARBIER domicilié(e) "La Lézardière", Route de MORNAS UCHAUX, 84100 ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque PROCONCEPT est expirée depuis le 1 septembre 2003.

Michèle BARBIER a également déposé les autres marques suivantes : PROCONCEPT


Madame Michèle BARBIER, épouse CHAUVIN et Monsieur Jean-Luc CHAUVIN - "La Lézardière", Route de MORNAS UCHAUX, 84100 ORANGE - France


CABINET MONNIER - France


Inscription le 15 janvier 1996 - RENONCIATION TOTALE n°195894 - Publication au BOPI 1996-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres, matériel pour pansement; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.