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Marques déposées par madame Michèle AMICEL
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PRUNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRUNELLE
Madame Michèle AMICEL

Numéro de dépôt :
98758833
Date de dépôt :
09/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2008

Présentation de la marque PRUNELLE

Déposée le 9 novembre 1998 par madame Michèle AMICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRUNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est madame Michèle AMICEL domicilié(e) 14 Rue Charles Peguy, 91120 PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michèle Amicel PRUNELLE - France.

La marque PRUNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNELLE est expirée depuis le 9 novembre 2008.


Madame Michèle AMICEL - 14 Rue Charles Peguy, 91120 PALAISEAU - France


Madame Michèle Amicel PRUNELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Linge de table [en matières textiles]