Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Michèle AMICEL PRUNELLE
/
PRUNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRUNELLE
Madame Michèle AMICEL PRUNELLE

Numéro de dépôt :
98762286
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque PRUNELLE

Déposée le 30 novembre 1998 par madame Michèle AMICEL PRUNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRUNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est madame Michèle AMICEL PRUNELLE domicilié(e) 14 Rue Charles Peguy, 91120 PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michèle AMICEL - France.

La marque PRUNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUNELLE est expirée depuis le 30 novembre 2008.


Madame Michèle AMICEL PRUNELLE - 14 Rue Charles Peguy, 91120 PALAISEAU - France


Madame Michèle AMICEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Linge de table Linge de maison Frises brodées Broderies, dentelles, rubans.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.