Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBULETTE
Monsieur Michel

Numéro de dépôt :
1144543
Date de dépôt :
23/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TURBULETTE

Déposée le 23 juillet 1980 par monsieur Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TURBULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel domicilié(e) MONMONT Le Parc Romanèche 01120 MONTLUEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque TURBULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TURBULETTE est expirée depuis le 23 juillet 1990.

Michel a également déposé les autres marques suivantes : SUPER 44 , DAMIGRAPHIE , FASHION DESIGN & INDUSTRIE , CECEDILLE FINANCE , LA CASA DIPINTA , CECEDILLE CLUB , COTTAGE SOFT INDUSTRY , LEXICLEF , MV MICHEL VIAUD , CROISITOUR


Monsieur Michel - MONMONT Le Parc Romanèche 01120 MONTLUEL. - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

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