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Marques déposées par Michel
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Michel, Jean DESPREZ

Numéro de dépôt :
1559551
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999
Marque en couleurs, figurative de Michel

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mai 1989 par Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel, Jean DESPREZ, domicilié(e) 10, rue du commandant Marchand, 94130 NOGENT SUR MARNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559551.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 mai 1999.

Michel a également déposé les autres marques suivantes : TURBULETTE , SUPER 44 , DAMIGRAPHIE , FASHION DESIGN & INDUSTRIE , CECEDILLE FINANCE , LA CASA DIPINTA , CECEDILLE CLUB , COTTAGE SOFT INDUSTRY , LEXICLEF , MV MICHEL VIAUD


Michel, Jean DESPREZ - 10, rue du commandant Marchand, 94130 NOGENT SUR MARNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

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