Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POIVRE VERT
Monsieur Michel, Gérard VERANE

Numéro de dépôt :
1646707
Date de dépôt :
28/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2001
LE POIVRE VERT de Michel

Présentation de la marque LE POIVRE VERT

Déposée le 28 décembre 1991 par monsieur Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE POIVRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel domicilié(e) 70-74, rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque LE POIVRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POIVRE VERT est expirée depuis le 28 décembre 2001.

Michel a également déposé les autres marques suivantes : TURBULETTE , SUPER 44 , DAMIGRAPHIE , FASHION DESIGN & INDUSTRIE , CECEDILLE FINANCE , LA CASA DIPINTA , CECEDILLE CLUB , COTTAGE SOFT INDUSTRY , LEXICLEF , MV MICHEL VIAUD


Monsieur Michel, Gérard VERANE - 70-74, rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Poivre vert. Services de restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.