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Marques déposées par monsieur Michel
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FRANCE EUROPE EQUIPEMENT FEE 93
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE EUROPE EQUIPEMENT FEE 93
Monsieur Michel, Marie, Edouard ORLIAC, demeurant

Numéro de dépôt :
1704459
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
31/10/2001
FRANCE EUROPE EQUIPEMENT FEE 93 de Michel

Présentation de la marque FRANCE EUROPE EQUIPEMENT FEE 93

Déposée le 31 octobre 1991 par monsieur Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « FRANCE EUROPE EQUIPEMENT FEE 93 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel domicilié(e) 10 rue des Erables, 78150 ROCQUENCOURT - France.

La marque FRANCE EUROPE EQUIPEMENT FEE 93 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE EUROPE EQUIPEMENT FEE 93 est expirée depuis le 31 octobre 2001.

Michel a également déposé les autres marques suivantes : TURBULETTE , SUPER 44 , DAMIGRAPHIE , FASHION DESIGN & INDUSTRIE , CECEDILLE FINANCE , LA CASA DIPINTA , CECEDILLE CLUB , COTTAGE SOFT INDUSTRY , LEXICLEF , MV MICHEL VIAUD


Monsieur Michel, Marie, Edouard ORLIAC, demeurant - 10 rue des Erables, 78150 ROCQUENCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

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