Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CECEDILLE BRODERIE
Monsieur Michel, Jean-Paul TELINGE (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1662137
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2001

Présentation de la marque CECEDILLE BRODERIE

Déposée le 16 mai 1991 par monsieur Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CECEDILLE BRODERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel domicilié(e) 53, rue des Boulainvilliers, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CECEDILLE BRODERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECEDILLE BRODERIE est expirée depuis le 16 mai 2001.

Michel a également déposé les autres marques suivantes : TURBULETTE , SUPER 44 , DAMIGRAPHIE , FASHION DESIGN & INDUSTRIE , CECEDILLE FINANCE , LA CASA DIPINTA , CECEDILLE CLUB , COTTAGE SOFT INDUSTRY , LEXICLEF , MV MICHEL VIAUD


Monsieur Michel, Jean-Paul TELINGE (de nationalité franÇaise) - 53, rue des Boulainvilliers, 75016 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Linge de bain, linge de lit, de maison, de table (en matière textile), linge ouvré, couvertures et dessus de lit, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Découpage, teinture et bordage d'étoffes, broderie, couture, traitement de textile

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.