Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRUYERE
Numéro de dépôt :
1108928
Date de dépôt :
27/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Périgueux
Présentation de la marque BRUYERE
Déposée le 27 septembre 1979 par Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Périgueux), la marque française « BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BRUYERE est expirée depuis le 27 septembre 1989.
Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016