Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Intégrale ameublement
M. michel zsombok

Numéro de dépôt :
3990690
Date de dépôt :
17/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2023
Intégrale ameublement de michel zsombok

Présentation de la marque Intégrale ameublement

Déposée par voie électronique le 17 mars 2013 par monsieur michel zsombok auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Intégrale ameublement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur michel zsombok domicilié(e) impasse de la mouille, 2 Les Gaboureaux - 01360 - LOYETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel zsombok domicilié(e) impasse de la mouille, 2 Les Gaboureaux - 01360 - LOYETTES - France.

La marque Intégrale ameublement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Intégrale ameublement est expirée depuis le 17 mars 2023.

michel zsombok a également déposé les autres marques suivantes : ZM AZPIDIUM , Habitat Cuisine et Bain HCB


M. michel zsombok - impasse de la mouille, 2 Les Gaboureaux - 01360 - LOYETTES - France


M. michel zsombok - impasse de la mouille, 2 Les Gaboureaux - 01360 - LOYETTES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.