Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUX DÉLICES DE DAMIEN
M. MICHEL ZAGLANICZNY

Numéro de dépôt :
4272537
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
AUX DÉLICES DE DAMIEN de MICHEL ZAGLANICZNY

Présentation de la marque AUX DÉLICES DE DAMIEN

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par monsieur MICHEL ZAGLANICZNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUX DÉLICES DE DAMIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur MICHEL ZAGLANICZNY domicilié(e) 2 RUE DU PRIEURE - 02880 - BUCY-LE-LONG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL ZAGLANICZNY domicilié(e) 2 RUE DU PRIEURE - 02880 - BUCY-LE-LONG - France.

La marque AUX DÉLICES DE DAMIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX DÉLICES DE DAMIEN arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.


M. MICHEL ZAGLANICZNY - 2 RUE DU PRIEURE - 02880 - BUCY-LE-LONG - France


M. MICHEL ZAGLANICZNY - 2 RUE DU PRIEURE - 02880 - BUCY-LE-LONG - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Pain ; pâtisseries ; chocolat.