Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOIS NATUREL LE PIN ET LE ROTIN
Monsieur Michel ZACCARO

Numéro de dépôt :
92442210
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2002

Présentation de la marque LE BOIS NATUREL LE PIN ET LE ROTIN

Déposée le 16 novembre 1992 par monsieur Michel ZACCARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOIS NATUREL LE PIN ET LE ROTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est monsieur Michel ZACCARO domicilié(e) 64 rue Royale, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel ZACCARO - France.

La marque LE BOIS NATUREL LE PIN ET LE ROTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442210.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOIS NATUREL LE PIN ET LE ROTIN est expirée depuis le 16 novembre 2002.

Michel ZACCARO a également déposé les autres marques suivantes : Systèmes C Le bien-être Hiver comme Eté


Monsieur Michel ZACCARO - 64 rue Royale, 78000 VERSAILLES - France


Monsieur Michel ZACCARO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Meubles Luminaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.