Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pédagogie de la libre motivation
Monsieur michel Yacger

Numéro de dépôt :
4400900
Date de dépôt :
31/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2027
Pédagogie de la libre motivation de michel Yacger

Présentation de la marque Pédagogie de la libre motivation

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2017 par monsieur michel Yacger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pédagogie de la libre motivation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur michel Yacger domicilié(e) 13 rue du bois carré - 49350 - chenehuttes trêves cunault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Yacger domicilié(e) 13 rue du bois carré - 49350 - Chenehutte trêves cunault - France.

La marque Pédagogie de la libre motivation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pédagogie de la libre motivation arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.


Monsieur michel Yacger - 13 rue du bois carré - 49350 - chenehuttes trêves cunault - France


Monsieur Michel Yacger - 13 rue du bois carré - 49350 - Chenehutte trêves cunault - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.