Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The Yellow Submarine
Michel Wibault, Agissant pour le compte de la société "The Yellow Submarine" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3780026
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2020
The Yellow Submarine de Michel Wibault

Présentation de la marque The Yellow Submarine

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par Michel Wibault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « The Yellow Submarine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est Michel Wibault, Agissant pour le compte de la société "The Yellow Submarine" en cours de formation domicilié(e) 8 rue de rochechouart - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Wibault domicilié(e) 8 rue de rochechouart - 75009 - Paris - France.

La marque The Yellow Submarine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Yellow Submarine est expirée depuis le 5 novembre 2020.


Michel Wibault, Agissant pour le compte de la société "The Yellow Submarine" en cours de formation - 8 rue de rochechouart - 75009 - Paris - France


Michel Wibault - 8 rue de rochechouart - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

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