Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCOTT
Numéro de dépôt :
1542859
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1998
Présentation de la marque SCOTT
Déposée le 4 novembre 1988 par monsieur Michel VUAILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel VUAILLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68020 - Publication au BOPI 1992-09-28