Marque enregistrée - Marque en non vigueur
36.15 DIAL 31
Numéro de dépôt :
1735642
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
11/10/1998
Présentation de la marque 36.15 DIAL 31
Déposée le 11 octobre 1988 par Michel VUAILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « 36.15 DIAL 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 36.15 DIAL 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 36.15 DIAL 31 est expirée depuis le 11 octobre 1998.
Michel VUAILLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14