Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCK
Monsieur Michel VUAILLAT résidant à

Numéro de dépôt :
1530568
Date de dépôt :
22/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1999

Présentation de la marque FRANCK

Déposée le 22 mars 1989 par monsieur Michel VUAILLAT résidant à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel VUAILLAT résidant à domicilié(e) 55, rue Montorgueil Paris, 2ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BERT - France.

La marque FRANCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Michel VUAILLAT résidant à - 55, rue Montorgueil Paris, 2ème - France


CABINET BERT - France


Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68020 - Publication au BOPI 1992-09-28

Services de communication, notamment services transmettant des messages d'une personne à une autre ou à plusieurs personnes, téléscription, transmission de messages, agence de presse et d'information