Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Michel VUACHET
/
IN DEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN DEC
Michel VUACHET

Numéro de dépôt :
94505679
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2004

Présentation de la marque IN DEC

Déposée le 4 février 1994 par Michel VUACHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IN DEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est Michel VUACHET, domicilié(e) 18 rue Louis Pergaud, 69500 BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth RUBIN - France.

La marque IN DEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN DEC est expirée depuis le 4 février 2004.


Michel VUACHET - 18 rue Louis Pergaud, 69500 BRON - France


Elisabeth RUBIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342547 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 2 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175235 - Publication au BOPI 1994-08-02

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Couleurs, vernis, laques, matières tinctoriales.Pellicules en matières plastiques pour l'emballage.Clichés d'imprimerie.Matières plastiques pour le modelage.Matières plastiques mi-ouvrées.Vernis isolant.Recherche scientifique et industrielle.Service de dessinateur d'arts graphiques.Etude de projets techniques.Imprimerie.Impression offset.Essai de matériaux

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.