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Marques déposées par monsieur MICHEL VOURC'H
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AQUASIEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASIEGE
M. MICHEL VOURC'H

Numéro de dépôt :
3971752
Date de dépôt :
01/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/01/2023
AQUASIEGE de MICHEL VOURC\'H

Présentation de la marque AQUASIEGE

Déposée par voie électronique le 1 janvier 2013 par monsieur MICHEL VOURC'H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUASIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur MICHEL VOURC'H domicilié(e) 24 RUE BERTHOLLET - 45100 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL VOURC'H domicilié(e) 24 RUE BERTHOLLET - 45100 - ORLEANS - France.

La marque AQUASIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASIEGE est expirée depuis le 1 janvier 2023.


M. MICHEL VOURC'H - 24 RUE BERTHOLLET - 45100 - ORLEANS - France


M. MICHEL VOURC'H - 24 RUE BERTHOLLET - 45100 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges.