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minapath
Marque expirée - Marque en non vigueur

minapath
michel vincent, Agissant pour le compte de la société “ minapath ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3630639
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
minapath de michel vincent

Présentation de la marque minapath

Déposée le 17 février 2009 par michel vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « minapath »

Le déposant est michel vincent, Agissant pour le compte de la société “ minapath ” en cours de formation domicilié(e) 30 cours Franklin Roosevelt - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, michel vincent domicilié(e) 30 cours Franklin Roosevelt - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 40 41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque minapath est expirée depuis le 17 février 2019.


michel vincent, Agissant pour le compte de la société “ minapath ” en cours de formation - 30 cours Franklin Roosevelt - 69006 - LYON - France


michel vincent - 30 cours Franklin Roosevelt - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; implants artificiels ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ;

Services juridiques ; consultation en matière de sécurité.