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Marques déposées par monsieur Michel VINCENT
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L'ONORIVA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ONORIVA
M. Michel VINCENT
M. Frantz VENES

Numéro de dépôt :
4006888
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ONORIVA de Michel VINCENT

Présentation de la marque L'ONORIVA

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par monsieur Michel VINCENT et monsieur Frantz VENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ONORIVA »

Les déposants sont monsieur Michel VINCENT domicilié(e) 13 rue Beudant - 75017 - PARIS - France et monsieur Frantz VENES domicilié(e) 8 rue Neuve des Garrigues - 34210 - SIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel VINCENT domicilié(e) 13 rue Beudant - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Michel VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : CAPFINADA , ACHAT SAIN , BELAYA , En France on est tous SEGO , L'ONORIVA , biog


M. Michel VINCENT - 13 rue Beudant - 75017 - PARIS - France

M. Frantz VENES - 8 rue Neuve des Garrigues - 34210 - SIRAN - France


M. Michel VINCENT - 13 rue Beudant - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 1 avril 2016 - Rejet total n°666040 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-04-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée en provenance du Château La Croix Martelle.