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Marques déposées par monsieur Michel VINCENT
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BELAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELAYA
M. Michel VINCENT
M. Frantz VENES

Numéro de dépôt :
4006894
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2023
BELAYA de Michel VINCENT

Présentation de la marque BELAYA

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par monsieur Michel VINCENT et monsieur Frantz VENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Les déposants sont monsieur Michel VINCENT domicilié(e) 13 rue Beudant - 75017 - PARIS - France et monsieur Frantz VENES domicilié(e) 8 rue Neuve des Garrigues - 34210 - SIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel VINCENT domicilié(e) 13 rue Beudant - 75017 - PARIS - France.

La marque BELAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELAYA est expirée depuis le 23 mai 2023.

Michel VINCENT a également déposé les autres marques suivantes : CAPFINADA , ACHAT SAIN , En France on est tous SEGO , L'ONORIVA , L'ONORIVA , biog


M. Michel VINCENT - 13 rue Beudant - 75017 - PARIS - France

M. Frantz VENES - 8 rue Neuve des Garrigues - 34210 - SIRAN - France


M. Michel VINCENT - 13 rue Beudant - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Vins d'appellation d'origine contrôlée en provenance du Château La Croix Martelle.