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Marques déposées par Michel VILLEMIN
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ACV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACV
Michel VILLEMIN

Numéro de dépôt :
1680907
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
12/07/2001

Présentation de la marque ACV

Déposée le 12 juillet 1991 par Michel VILLEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ACV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel VILLEMIN, domicilié(e) 9, RUE CLEMENT MAROT, 54500 VANDOEUVRE - France.

La marque ACV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACV est expirée depuis le 12 juillet 2001.

Michel VILLEMIN a également déposé les autres marques suivantes : twodate , todate


Michel VILLEMIN - 9, RUE CLEMENT MAROT, 54500 VANDOEUVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Exploitation d'une banque de données foncières et financières.Recherche de financement par voie télématique. Services télématiques

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.