Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DISTRAME
Numéro de dépôt :
1579258
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
07/02/2000
Présentation de la marque DISTRAME
Déposée le 7 février 1990 par MICHEL VIGNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « DISTRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DISTRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRAME est expirée depuis le 7 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33