Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon Autonomie Santé
Monsieur Michel Vielpeau

Numéro de dépôt :
4416600
Date de dépôt :
02/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2028
Mon Autonomie Santé de Michel Vielpeau

Présentation de la marque Mon Autonomie Santé

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2018 par monsieur Michel Vielpeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Autonomie Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Michel Vielpeau domicilié(e) 31 Avenue de Versailles - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Vielpeau domicilié(e) 31 Avenue de Versailles - 75016 - Paris - France.

La marque Mon Autonomie Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Autonomie Santé arrivera à expiration en date du 2 janvier 2028.


Monsieur Michel Vielpeau - 31 Avenue de Versailles - 75016 - Paris - France


Monsieur Michel Vielpeau - 31 Avenue de Versailles - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.