Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES GRANDS BRIANDS
Numéro de dépôt :
1495815
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1998
Présentation de la marque CHATEAU LES GRANDS BRIANDS
Déposée le 17 octobre 1988 par monsieur Michel VERGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES GRANDS BRIANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES GRANDS BRIANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRANDS BRIANDS est expirée depuis le 17 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15