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Marques déposées par Michel VALERIO
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PASSION FRAMBOISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSION FRAMBOISE
Michel VALERIO

Numéro de dépôt :
4344428
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
PASSION FRAMBOISE de Michel VALERIO

Présentation de la marque PASSION FRAMBOISE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par Michel VALERIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSION FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est Michel VALERIO domicilié(e) 36 RUE DE RICHARDVILLE - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CRC, Olivier GIRARDOT domicilié(e) 9 RUE Gambetta - 88100 - SAINT-DIE-DES-VOSGES - France.

La marque PASSION FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION FRAMBOISE arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

Michel VALERIO a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR FRAMBOISE


Michel VALERIO - 36 RUE DE RICHARDVILLE - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France


SCP CRC, Olivier GIRARDOT - 9 RUE Gambetta - 88100 - SAINT-DIE-DES-VOSGES - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 18 juin 2018 - Concession de licence n°726099 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet partiel n°741942 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; pain  ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscottes  ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation)  ; services de bars  ; services de traiteurs  ; services hôteliers  ; services de crèches d'enfants  ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.