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Marques déposées par madame MICHEL VALERIE
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Co&cotte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Co&cotte
Mme MICHEL VALERIE

Numéro de dépôt :
4035774
Date de dépôt :
29/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2023
Co&cotte de MICHEL VALERIE

Présentation de la marque Co&cotte

Déposée le 29 septembre 2013 par madame MICHEL VALERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Co&cotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est madame MICHEL VALERIE domicilié(e) 4 IMPASSE DE MAUGRAS - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MICHEL VALERIE domicilié(e) 4 IMPASSE DE MAUGRAS - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France.

La marque Co&cotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Co&cotte est expirée depuis le 29 septembre 2023.


Mme MICHEL VALERIE - 4 IMPASSE DE MAUGRAS - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France


Mme MICHEL VALERIE - 4 IMPASSE DE MAUGRAS - 26800 - ETOILE SUR RHONE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627264 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.